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Pour nous trouver :

Camping-Car Club Rhône-Alpes 

S/C : MILLOT Christian

18 rue Commanderie

38460 VILLEMOIRIEU

Téléphone : 06 80 10 29 41

E-Mail : secretariat@cccra.fr

Site : http//www.cccra.fr

 

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Française des Associations et

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Membre de la Fédération

Internationale des

Clubs de Motorhomes

LE NOMBRE DE PASSAGERS PEUT-IL ETRE SUPERIEUR A CELUI INSCRIT SUR LA CARTE.

Oui, car il n’existe aucun texte qui oblige à ce que le nombre de passagers dans le véhicule soit équivalent à celui indiqué sur le certificat d’immatriculation (ex carte grise). Simplement, le nombre de places CG étant déterminé en fonction de la charge utile, il convient de vérifier que l’augmentation du nombre de passagers* n’entraîne pas un dépassement du PTAC. Il est nécessaire aussi de veiller, sur les véhicules récents, à ce que chaque passager dispose d’un siège homologué avec ceinture de sécurité :

 

« Tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé » (Art. R412-1).

 

Sur les vieux camping-cars, équipés de seules ceintures aux places avant, il est ainsi autorisé de transporter autant de personnes qu’il y a de places assises, dans la limite du PTAC. Mais il va sans dire que ce n’est pas franchement conseillé !

 

Source : Camping-car le site